Etudes, diagnostics et audit sur des locaux, installations et matériels pouvant générer des atmosphères explosives
description Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles R. 2112-6 1°, R. 2162-1, R. 2162-4 2° et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles L. 2124-2, R2121-7 du code de la commande publique, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU.
Pour cette part à commandes, l'accord-cadre comprendra sur sa durée totale :
- Pas de montant minimum
- Un montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre fixé à 215 000 euro(s) HT[
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles R. 2112-6 1°, R. 2162-1, R. 2162-4 2° et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles L. 2124-2, R2121-7 du code de la commande publique, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de…
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