Etudes Mobilité tous modes - Prairie de Mauves
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
2520-Mauves-Mobilité
- Intitulé
-
Etudes Mobilité tous modes - Prairie de Mauves
- Description
-
Etudes mobilités tous modes dans le cadre du Mandat d'études de la Prairie de Mauves préalables à la mise en oeuvre du projet d'aménagement
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-20+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
11 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence de publication d'un tel avis. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", n°358994)
description Objet du marché
Etudes mobilités tous modes dans le cadre du Mandat d'études de la Prairie de Mauves préalables à la mise en oeuvre du projet d'aménagement
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Etudes Mobilité tous modes - Prairie de Mauves Actif expand_more
réalisation d’études mobilité tous modes, visant à :
• Établir un diagnostic partagé des mobilités actuelles sur le périmètre de la Prairie de Mauves (Phase 1)
• Analyser et comparer les scénarios d’aménagement proposés par les études du plan guide menées par SCE au regard de leurs impacts sur les déplacements, sur le fonctionnement du périmètre d’études et sur le fonctionnement sur un périmètre …
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur