Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Direction départementale des territoires du Tarn
- SIRET
-
13000818800018
- Adresse
-
81000 ALBI
- Téléphone
-
05 81 27 59 04
-
ddt-risques@tarn.gouv.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
DDT81-SERES-BPR-2026-01
- Intitulé
-
Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré
- Description
-
Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-10+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000 TOULOUSE.
Référé précontractuel : prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; Recours de plein contentieux : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
description Objet du marché
Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré Actif expand_more
Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur