Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville Vannes
- SIRET
-
64999
- Adresse
-
7, rue Joseph Le Brix, 56019 Vannes Cedex
- Contact
-
Monsieur le Maire
- Téléphone
-
0297016161
-
instruction.marches@mairie-vannes.fr
- Profil acheteur
- https://marches.megalis.bretagne.bzh
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
S26DECHETS
- Intitulé
-
Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes
- Description
-
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- CPV additionnels
-
90513000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-09+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Evacuation et traitement des déchets de balayage Actif expand_more
Evacuation et traitement des déchets de balayage<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
02 Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités Actif expand_more
Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur