EXÉCUTION D'ENDUITS SUPERFICIELS ET TRAVAUX ANNEXES SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département du Doubs
- SIRET
-
52109
- Adresse
-
Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
- Contact
-
BOUQUIN Christine
- Téléphone
-
0381258125
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026DRIT0016
- Intitulé
-
EXÉCUTION D'ENDUITS SUPERFICIELS ET TRAVAUX ANNEXES SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre comprend la fourniture, le transport et stockage sur le chantier ainsi que la mise en oeuvre du liant et des granulats entrant dans la composition des enduits superficiels d'usure (ESU), ainsi que la définition de la formulation de ces enduits.
En complément de ces principales prestations, des travaux annexes sont compris dans ce même accord cadre, il s'agit de travaux de préparation avant mise en oeuvre des ESU ou d'entretien des chaussées existantes. Ils comportent :
- Le micro-rabotage des chaussées,
- L'hydro-régénération de la chaussée,
- La réalisation de grenaillage,
- Le pontage de fissures
- Le reprofilage de la chaussée en grave émulsion - Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45233141
- CPV additionnels
-
45233142
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-07+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
1
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre comprend la fourniture, le transport et stockage sur le chantier ainsi que la mise en oeuvre du liant et des granulats entrant dans la composition des enduits superficiels d'usure (ESU), ainsi que la définition de la formulation de ces enduits.
En complément de ces principales prestations, des travaux annexes sont compris dans ce même accord cadre, il s'agit de travaux de préparation avant mise en oeuvre des ESU ou d'entretien des chaussées existantes. Ils comportent :
- Le micro-rabotage des chaussées,
- L'hydro-régénération de la chaussée,
- La réalisation de grenaillage,
- Le pontage de fissures
- Le reprofilage de la chaussée en grave émulsion
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 SECTEUR HAUT-DOUBS Actif expand_more
SECTEUR HAUT-DOUBS<br/>
02 SECTEUR MONTBÉLIARD-BESANÇON Actif expand_more
SECTEUR MONTBÉLIARD-BESANÇON<br/>
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur