Exécution de services de transport, à titre principal scolaire, pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le département de la Haute-Savoie - 18 lots
description Objet du marché
La Région Auvergne-Rhône-Alpes est autorité organisatrice de 1er rang pour gérer la compétence de transports scolaires.
La Région s'entend ici comme l'Antenne régionale située sur le territoire du département de la Haute-Savoie.
L'autorité organisatrice déléguée "AO2" s'entend comme l'autorité organisatrice qui se voit déléguer la compétence des transports scolaires selon les termes des conventions de délégation, de l'organisation et du financement des transports scolaires.
L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de services de transports scolaires en Haute-Savoie pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
La présente consultation concerne le secteur du Département de la Haute-Savoie.
Résumé IA et analyse du marché
Générez un résumé IA du dossier de consultation et une analyse du CCTP avec un abonnement Pro.
📬 Recevez les prochains marchés Transport dans le département Rhône (69) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (14 lots)
01 2026-201-01 Actif expand_more
CC Usses et Rhône
02 2026-201-02 Actif expand_more
CC Usses et Rhône
03 2026-201-03 Actif expand_more
CC Usses et Rhône
04 2026-201-04 Actif expand_more
CC Usses et Rhône
05 2026-204-01 Actif expand_more
CC Sources du Lac d'Annecy
06 2026-204-02 Actif expand_more
CC Sources du Lac d'Annecy
07 2026-204-03 Actif expand_more
CC Sources du Lac d'Annecy
08 2026-208-01 Actif expand_more
CC Haut Chablais
10 2026-208-03 Actif expand_more
CC Haut Chablais
11 2026-208-04 Actif expand_more
CC Haut Chablais
15 2026-216-01 Actif expand_more
CC Pays de Cruseilles
16 2026-216-02 Actif expand_more
CC Pays de Cruseilles
17 2026-224-01 Actif expand_more
CC Vallées de Thônes
18 2026-229-01 Actif expand_more
CC Montagnes du Giffre
Documents de consultation (DCE)
Accédez aux documents du dossier de consultation avec un abonnement Pro.
emoji_events Attribution
Les informations d'attribution sont réservées aux abonnés Pro.
workspace_premium Voir les tarifs