Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de t-.

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Nom: Département de l'Aube
SIRET: 22100005200011
Adresse: 2 rue Pierre Labonde, 10000 TROYES
Téléphone: 0325425230

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Objet du marché

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Référence: 25D0057
Intitulé: Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de transports d’enfants confiés aux services départementaux-.
Description: Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande (multi attributaires) sans montant minimum et avec un montant maximum global de 14 510 000 € HT / 4 ans, passés selon la procédure en appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet de 25 lots. Lieu d'exécution : Territoire du département de l’Au...

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande (multi attributaires) sans montant minimum et avec un montant maximum global de 14 510 000 € HT / 4 ans, passés selon la procédure en appel d'offres ouvert.
Les prestations font l'objet de 25 lots.
Lieu d'exécution : Territoire du département de l’Aube.
Durée : 1 an à compter du 1er septembre 2026, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois les 1ers septembre 2027, 2028 et 2029.
Variantes non autorisées.
Nature du marché: Services
CPV principal: 60130000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-02-26+01:00 à 12:00:00+01:00
Nombre max de lots soumis: 25
Nombre max de lots attribués: 25

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Facturation électronique: Obligatoire

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Lots (25)

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Lot LOT-0001: Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Nogent-sur-Seine / Romilly-sur-Seine / Arcis-sur-Aube / Méry-sur-Seine / Marigny-le-Châtel et Mesnil-Saint-Loup en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes d...

Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Nogent-sur-Seine / Romilly-sur-Seine / Arcis-sur-Aube / Méry-sur-Seine / Marigny-le-Châtel et Mesnil-Saint-Loup en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes domiciliés sur le secteur 1 et transportés vers toutes destinations.; Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés
Lot LOT-0002: Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Piney / Lusigny-sur-Barse / Brienne-le-Château / Vendeuvre-sur-Barse et Bar-sur-Aube en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes domiciliés sur le secteur 2 ...

Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Piney / Lusigny-sur-Barse / Brienne-le-Château / Vendeuvre-sur-Barse et Bar-sur-Aube en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes domiciliés sur le secteur 2 et transportés vers toutes destinations.; Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés
Lot LOT-0003: Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Troyes / La Chapelle-Saint-Luc / Sainte-Savine / Pont-Sainte-Marie / Saint-Julien-les-Villas et Saint-André-les-Vergers en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les in...

Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Troyes / La Chapelle-Saint-Luc / Sainte-Savine / Pont-Sainte-Marie / Saint-Julien-les-Villas et Saint-André-les-Vergers en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes domiciliés sur le secteur 3 et transportés vers toutes destinations; Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés
Lot LOT-0004: Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Bouilly / Bar-sur-Seine / Chaource / Aix-Villemaur-Palis et Ervy-le-Châtel en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes domiciliés sur le secteur 4 et transpo...

Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Bouilly / Bar-sur-Seine / Chaource / Aix-Villemaur-Palis et Ervy-le-Châtel en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes domiciliés sur le secteur 4 et transportés vers toutes destinations.; Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés
Lot LOT-0005: Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap de tous secteurs, vers toutes destinations, y compris hors département, en véhicule moins de 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR).; Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap
Lot LOT-0006: Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap de tous secteurs, vers toutes destinations, y compris hors département, en véhicule VSL; Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap
Lot LOT-0007: Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés dans les collèges publics d’Aix-Villemaur-Palis / Bouilly / Ervy-le-Châtel et Chaource; Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés
Lot LOT-0008: Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés dans les collèges publics de Romilly-sur-Seine / Nogent-sur-Seine et Marigny-le-Châtel.; Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés
Lot LOT-0009: Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés dans les collèges publics d’Arcis-sur-Aube et Méry-sur-Seine; Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés
Lot LOT-0010: Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés dans les collèges publics de Brienne-le-Château et Piney.; Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés
Lot LOT-0011: Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés dans les collèges publics de Bar-sur-Aube / Lusigny-sur-Barse et Vendeuvre-sur-Barse.; Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés
Lot LOT-0012: Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés dans le collège public de Bar-sur-Seine.; Transport d’élèves dans le cadre des activités UNSS et scolarisés
Lot LOT-0013: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis les collèges d’Aix-Villemaur-Palis / Bouilly / Ervy-le-Châtel et Chaource, vers toutes destinations y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0014: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis les collèges de Romilly-sur-Seine / Nogent-sur-Seine / Marigny-le-Châtel et Mesnil Saint-Loup, vers toutes destinations y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0015: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis les collèges d’Arcis-sur-Aube et Méry-sur-Seine, vers toutes destinations y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0016: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis les collèges de Brienne-le-Château et Piney, vers toutes destinations y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0017: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis les collèges Bar-sur-Aube / Vendeuvre-sur-Barse et Lusigny-sur-Barse, vers toutes destinations y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0018: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis les collèges Bar-sur-Seine, vers toutes destinations y compris hors département; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0019: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis les collèges de Troyes et agglomération, vers toutes destinations y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0020: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles de tous secteurs, vers toutes destinations en véhicule moins 9 places (VL), y compris hors département; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0021: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis tous secteurs HORS AGGLOMERATION, vers toutes destinations en AUTOCAR, y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0022: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis l’AGGLOMERATION, vers toutes destinations en AUTOCAR, y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0023: Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles depuis l’AGGLOMERATION, vers l’AGGLOMERATION en AUTOCAR, y compris hors département.; Transport d'élèves dans le cadre des activités occasionnelles
Lot LOT-0024: Transport d’enfants confiés aux services départementaux de tous secteurs, vers toutes destinations en véhicule moins 9 places, y compris hors département.; Transport d’enfants confiés aux services départementaux
Lot LOT-0025: Transport d’enfants confiés aux services départementaux de tous secteurs, vers toutes destinations en véhicule VSL, y compris hors département; Transport d’enfants confiés aux services départementaux

balance

Voies de recours

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Instance de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

open_in_new Voir sur le BOAMP

view_agenda Allotissement (25 lots)

01 Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés sur les secteurs de Nogent-sur-Seine / Romilly-sur-Seine / Arcis-sur-Aube / Méry-sur-Seine / Marigny-le-Châtel et Mesnil-Saint-Loup en véhicule moins 9 places (VL) ou en véhicule spécialement équipé (PMR) y compris les internes domiciliés sur le secteur 1 et transportés vers toutes destinations. 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers — Actif expand_more

Code CPV

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Transport d'élèves et étudiants en situation de handicap scolarisés

Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de t-.

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Conditions

Lots (25)

Voies de recours

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