Exploitation d'un système modulaire de cloisonnement muséologique « CANVA » : installation, transformation, transport et démontage d'espaces d'exposition
description Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire non-alloti, conclu à prix unitaires, donnant lieu à l'émission de bons de commandes, en application des articles R. 2112-6 1°, R.2162-1, R.2162-4 2°, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique
Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique
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Accord-cadre mono-attributaire non-alloti, conclu à prix unitaires, donnant lieu à l'émission de bons de commandes, en application des articles R. 2112-6 1°, R.2162-1, R.2162-4 2°, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique
Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique
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