Aller au contenu principal
AlertOffres
storefront Voir sur le profil acheteur folder_off DCE non disponible
En cours Autre procédure

exploitation des marchés d'approvisionnement et de diverses occupations commerciales du domaine public

description Objet du marché

exploitation des marchés d'approvisionnement et de diverses occupations commerciales du domaine public.

Convention de délégation de service public pour l’organisation et la gestion de l’occupation commerciale du domaine public comprenant : - les marchés d’approvisionnement qui se déroulent chaque mardi - les autres occupations des commerces non sédentaires sur le domaine public - les fêtes de printemps - les cirques et autres - l’ensemble des autorisations d’occupation du domaine public communal délivrée pour les besoins des activités commerciales, mobiles ou ambulantes.

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

folder_open Documents de consultation (DCE)

insert_drive_file

AVIS DE CONCESSION.docx

Pièce du dossier · 42.7 KB

insert_drive_file

CAHIER DES CHARGES et PLAN.doc

Pièce du dossier · 467 KB

insert_drive_file

CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC.doc

Pièce du dossier · 138 KB

insert_drive_file

plan marché.jpg

Pièce du dossier · 63.3 KB

insert_drive_file

REGLEMENT DE CONSULTATION.doc

Pièce du dossier · 292 KB