EXPLOITATION DU QUAI DE TRANSFERT DE DECHETS NON DANGEREUX DE HYERES AU LIEUDIT ALMANARRE ET TRANSFERT DES DECHETS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
S.I.T.T.O.M.A.T
- SIRET
-
58729
- Adresse
-
ou son représentant désigné, 83200 Toulon
- Contact
-
VINCENT Gilles
- Téléphone
-
0494896494
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
AOO2026-08
- Intitulé
-
EXPLOITATION DU QUAI DE TRANSFERT DE DECHETS NON DANGEREUX DE HYERES AU LIEUDIT ALMANARRE ET TRANSFERT DES DECHETS
- Description
-
Le présent marché concerne l'exploitation du centre de transfert de l'Almanarre, ainsi que le transport des déchets massifiés vers les exutoires de tri et traitement du SITTOMAT
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- CPV additionnels
-
90512000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-03+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le présent marché concerne l'exploitation du centre de transfert de l'Almanarre, ainsi que le transport des déchets massifiés vers les exutoires de tri et traitement du SITTOMAT
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Exploitation du centre de transfert de l'Almanarre Actif expand_more
Exploitation du centre de transfert de l'Almanarre
02 Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement Actif expand_more
Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur