Exploitation, entretien et maintenance des usines et du réseau d'eau potable des communes du Secteur Nord de la CCS.
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Exploitation, entretien et maintenance des usines et du réseau d'eau potable des communes du Secteur Nord de la CCS.
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01 Exploitation, entretien et maintenance des usines et du réseau d'eau potable des communes du secteur Nord de la CCS. Actif expand_more
Le marché a pour objet la conduite, l'entretien et la maintenance et l'exploitation des installations d'eau potable de la Communauté de Communes Sundgau présentes sur le périmètre des communes de Aspach, Froeningen, Heidwiller, Hochstatt et Illfurth. Le présent contrat constitue un marché public au sens du Code de la commande publique. Il ne constitue ni une concession de service, ni une délégati…
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