Exploitation et maintenance des installations de traitement d'eau du Centre Aquatique Familial de la Ville de Rognac
description Objet du marché
Prestations de maintenance préventive et curative.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du CCP.
Lieu(x) d'exécution :
Centre Aquatique Familial - Boulevard du stade
13340 ROGNAC
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