FCS – MATERIEL D’ACCASTILLAGE POUR LES COMMUNES D’ARZON ET DE SARZEAU
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune d'ARZON (56640)
- SIRET
-
215 600 057 00016
- Adresse
-
19 RUE DE LA POSTE, 56640 ARZON
- Téléphone
-
0297537305
-
achats@arzon.fr
- Profil acheteur
- https://www.megalisbretagne.org
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
FCS – MATERIEL D’ACCASTILLAGE POUR LES COMMUNES D’ARZON ET DE SARZEAU
- Description
-
La présente consultation concerne l’approvisionnement de matériel d’accastillage pour les ports et mouillages des communes d’Arzon et de Sarzeau.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34930000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-04+01:00 à 12:30:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
La présente consultation concerne l’approvisionnement de matériel d’accastillage pour les ports et mouillages des communes d’Arzon et de Sarzeau.
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01 CHAINES Actif expand_more
CHAINES
02 ACCASTILLAGE Actif expand_more
ACCASTILLAGE
03 BOUEES ET CORDAGES Actif expand_more
BOUEES ET CORDAGES
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