Financement de projets labellisés en cours ou éligibles à la labellisation en France métropolitaine et prestations associées permettant la compensation des émissions de gaz à effet de serre (GES) issues des déplacements professionnels par voie aérienne des services de l’Etat, de ses établissements publics et autres organismes_C
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet le financement de projets labellisés en cours ou éligibles à la labellisation en France métropolitaine et prestations associées permettant la compensation des émissions de gaz à effet de serre (GES) issues des déplacements professionnels par voie aérienne des services de l’Etat, de ses établissements publics et autres organismes.
auto_awesome Résumé IA du RC
Cliquez sur "Demander le résumé IA" pour obtenir une analyse rapide de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Environnement, Espaces verts par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
folder_open Documents de consultation (DCE)
RC+Annexes.zip
Règlement de consultation · 837 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur