Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Bourg Saint Maurice
- SIRET
-
59645
- Adresse
-
523 rue de Pinon, 73700 Bourg Saint Maurice
- Contact
-
UTILLE-GRAND Cécile
- Téléphone
-
0479075055
-
marchespublics@bourgsaintmaurice.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Activité principale
-
Gas-heat
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026BSM009
- Intitulé
-
Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs
- Description
-
Accord cadre à bon de commande
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- CPV additionnels
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-22+02:00 à 08:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
- soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice
administrative),
- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui
suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois
qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code),
- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des
candidats(articles R.421-1 à 7 du même code),
- soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats
description Objet du marché
Accord cadre à bon de commande
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs Actif expand_more
Accord cadre à bon de commande
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur