Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Bourg Saint Maurice
- SIRET
-
59645
- Adresse
-
523 rue de Pinon, 73700 Bourg Saint Maurice
- Contact
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UTILLE-GRAND Cécile
- Téléphone
-
0479075055
-
marchespublics@bourgsaintmaurice.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026BSM014
- Intitulé
-
Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs
- Description
-
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
La décomposition est uniquement technique, pour faciliter la compréhension des prestations - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
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60112000
- CPV additionnels
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-12+02:00 à 09:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
- soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice
administrative),
- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui
suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois
qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code),
- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des
candidats(articles R.421-1 à 7 du même code),
- soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats
description Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
La décomposition est uniquement technique, pour faciliter la compréhension des prestations
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs Actif expand_more
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur