FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026 – RELANCE 2 LOTS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Région Nouvelle Aquitaine
- SIRET
-
20005375900011
- Adresse
-
14 RUE FRANCOIS DE SOURDIS, 33077 BORDEAUX
- Contact
-
Direction des achats et de la commande publique
- Téléphone
-
0557578000
-
unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr
- Profil acheteur
- https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026P000S02771
- Intitulé
-
FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère CAMPAGNE 2026 – RELANCE 2 LOTS
- Description
-
La présente consultation est composée de 2 lots passée selon la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l’article L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, sera exécuté au moyen de bons de commande.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80530000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI12, FRI23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant
la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7
du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
La présente consultation est composée de 2 lots passée selon la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l’article L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, sera exécuté au moyen de bons de commande.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Parcours de formation des salariés agricoles , Dordogne, HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE Actif expand_more
Il est attendu à minima 3 sessions sur 1 site pour 38 stagiaires sur la période initiale.
02 Parcours de formation des salariés agricoles , Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques Actif expand_more
Il est attendu à minima 2 sessions sur 1 site pour 27 stagiaires sur la période initiale.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur