FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
COMMUNE DE BOURNEZEAU
- SIRET
-
21850034600018
- Adresse
-
2 PLACE DE LA MAIRIE, 85480 BOURNEZEAU
- Téléphone
-
0251407129
-
nelly.faure@bournezeau.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026_FA_mediathèque
- Intitulé
-
FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
- Description
-
Opération de fouille d'archéologie préventive prescrite par arrêté préfectoral pour le projet de réalisation de la médiathèque et de la réhabilitation des communs sur le site du vieux château, classé monument historique, rue de l'Abbaye à Bournezeau
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351914
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG05
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-04+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L551.1 à L551-12 et R.551.1 à R.551-6 du code de la
justice administrative. Le référé contractuel doit intervenir dans un délai de 7 jours avant la
signature du marché public, à compter de la date d’envoi de la notification
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L551-23 et R.551-7 0 R.551-10 du CJA, et
pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai
de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
Opération de fouille d'archéologie préventive prescrite par arrêté préfectoral pour le projet de réalisation de la médiathèque et de la réhabilitation des communs sur le site du vieux château, classé monument historique, rue de l'Abbaye à Bournezeau
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Architecture dans le département Vendée (85) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Fouille d'archéologie préventive Actif expand_more
opération de fouille archéologique préventive prescrite par arrêté préfectoral pour le projet de réalisation de la médiathèque et de la réhabilitation des communs sur le site du vieux château, classé monument historique
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur