Fouilles archéologiques et étude d'archéologie du bâti préalables à la restauration des murs prioritaires du Théâtre antique de Lillebonne
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département de la Seine-Maritime
- SIRET
-
52817
- Adresse
-
Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
- Contact
-
BELLANGER Bertrand
- Téléphone
-
0235035555
-
service-marches-publics@seinemaritime.fr
- Profil acheteur
- https://www.mpe76.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Fouilles archéologiques et étude d'archéologie du bâti préalables à la restauration des murs prioritaires du Théâtre antique de Lillebonne
- Description
-
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à tranches en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique :
Tranche ferme : Diagnostic archéologique anticipé
Tranche optionnelle n°1 : Fouilles archéologiques programmées dans la zone du bâtiment modulaire
Tranche optionnelle n°2 : Fouilles archéologiques programmées au droit du projet de restauration et mise en sécurité des circulations existantes
Tranche optionnelle n°3 : Étude d'archéologie du bâti
Les tranches optionnelles pourront être réalisées dans l'ordre souhaité par l'acheteur - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351914
- CPV additionnels
-
71351914
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-03+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
description Objet du marché
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à tranches en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique :
Tranche ferme : Diagnostic archéologique anticipé
Tranche optionnelle n°1 : Fouilles archéologiques programmées dans la zone du bâtiment modulaire
Tranche optionnelle n°2 : Fouilles archéologiques programmées au droit du projet de restauration et mise en sécurité des circulations existantes
Tranche optionnelle n°3 : Étude d'archéologie du bâti
Les tranches optionnelles pourront être réalisées dans l'ordre souhaité par l'acheteur
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fouilles archéologiques et étude d'archéologie du bâti préalables à la restauration des murs prioritaires du Théâtre ... Actif expand_more
Fouilles archéologiques et étude d'archéologie du bâti préalables à la restauration des murs prioritaires du Théâtre antique de Lillebonne
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à tranches en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique :
Tranche ferme : Diagnostic archéologique anticipé
Tranche optionnelle n°1 : Fouilles archéologiques programmées dans la zone du bâtiment modulaire
Tranche optionnelle n°2 : Fouilles archéologiques programmées au droit du projet de restauration et mise en sécu…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur