Fouilles archéologiques préventives
description Objet du marché
Fouilles archéologiques préventives
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Société du Canal Seine-Nord Europe
- SIRET
- 83983
- Adresse
- 23, place d'armes, 60204 Compiègne
- Contact
- Dezobry Jérôme
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description
Objet du marché
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- Référence
- 000D042
- Intitulé
- Fouilles archéologiques préventives
- Description
- Réalisation des fouilles archéologiques préventives sur les emprises travaux du projet du Canal Seine-Nord Europe, et une prestation d'assistance technique et conseil pour le compte de la SCSNE
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71351914
- CPV additionnels
- 71351914
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-06+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 12 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Lot n°1
- Fouilles période paléolitique
- Lot LOT-0002
- Lot n°2
- Fouilles Autres périodes (incluant les périodes moderne et contemporaine)
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suiven...
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot n°1 Actif expand_more
Fouilles période paléolitique
02 Lot n°2 Actif expand_more
Fouilles Autres périodes (incluant les périodes moderne et contemporaine)
folder_open Documents de consultation (DCE)
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