Fouilles archéologiques préventives
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Société du Canal Seine-Nord Europe
- SIRET
-
83983
- Adresse
-
23, place d'armes, 60204 Compiègne
- Contact
-
Dezobry Jérôme
- Téléphone
-
0344407496
-
marches@scsne.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
000D042
- Intitulé
-
Fouilles archéologiques préventives
- Description
-
Réalisation des fouilles archéologiques préventives sur les emprises travaux du projet du Canal Seine-Nord Europe, et une prestation d'assistance technique et conseil pour le compte de la SCSNE
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351914
- CPV additionnels
-
71351914
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-06+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
12 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr
description Objet du marché
Fouilles archéologiques préventives
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot n°1 Actif expand_more
Fouilles période paléolitique
02 Lot n°2 Actif expand_more
Fouilles Autres périodes (incluant les périodes moderne et contemporaine)
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