Lot n°01
Fournitures
Accord-cadre
Fourniture d'enrochements
Acheteur
account_balance
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code CPV
tag
14500000 — Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Durée
schedule
48 mois
Lieu d'exécution
location_on
62400 Béthune
description Description
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.
location_on Lieu d'exécution
Territoire de la CABBALR
Béthune 62400
Code NUTS : FRE12
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
handshake
Accord-cadre