Lot 1 : « Fourniture et personnalisation d'objets promotionnels et publicitaires pour les besoins du groupe RTM et services associés »
description Description
Ce lot porte sur la fourniture d’objets promotionnels et publicitaires personnalisés aux couleurs de la RTM. Les prestations seront réalisées sur la base des articles et prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), lequel pourra être complété, en cours d’exécution du marché, par des produits référencés au tarif public du titulaire afin de répondre à des besoins ponctuels ou spécifiques.
Ce lot est conclu dans le cadre d’un groupement de commandes dont la RTM assure la coordination.
L’EPIC Régie des Transports Métropolitains et ses filiales, ci-après dénommés collectivement « Groupe RTM », sont constitués en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et conformément à la convention de groupement de commandes pour les achats mutualisables du Groupe RTM en date du 18 juin 2024 (délibération IV.24.175.02.i).
En application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique, le groupement de commande est constitué de 5 membres :
- La Régie des Transports Métropolitains (RTM), agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes en charge de piloter la passation de l’accord-cadre ;
- RTM Est Métropole ;
- RTM Ouest Métropole ;
- Transcool 13 ;
- Transport Pays de l’Etoile.
location_on Lieu d'exécution
RTM 80 boulevard du métro
Bouches-du-Rhône 13013
Code NUTS : FRL04
Pays : FRA
schedule Durée
96 mois