Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche - Relance lot 5 Fourniture de support de signalétique pour le Département.
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Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche - Relance lot 5 Fourniture de support de signalétique pour le Département
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande avec maximum fixé à l'acte d'engagement
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Règlement de consultation · 334 KB
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