Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le cadre de la maintenance des bacs roulants
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
- SIRET
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88327
- Adresse
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Place des Halles, 28000 Chartres
- Contact
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HERMELINE Anthony
- Téléphone
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0237369827
-
marches.publics@cc-tv.fr
- Type d'acheteur
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Pub-undert-la
- Activité principale
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Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
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26S001
- Intitulé
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Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le cadre de la maintenance des bacs roulants
- Description
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La présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le cadre de la maintenance des bacs roulants, sur l'ensemble du territoire de Chartres métropole.
La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) HT - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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34928480
- CPV additionnels
-
34913000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
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2026-03-20+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
La présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le cadre de la maintenance des bacs roulants, sur l'ensemble du territoire de Chartres métropole.
La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000,00 euro(s) HT
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Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le cadre de la maintenance des bacs roulants
La présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le cadre de la maintenance des bacs roulants, sur l'ensemble du territoire de Chartres métropole.
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