Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères de l'agglomération de Chambéry
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
GRAND CHAMBERY
- SIRET
-
51888
- Adresse
-
106 allée des Blachères - Cs 82618, 73026 Chambery Cedex
- Contact
-
M. le Président
- Téléphone
-
0479968600
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://marchespublics.grandchambery.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26AOOO034
- Intitulé
-
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères de l'agglomération de Chambéry
- Description
-
Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 175 000 euro(s) HT. Sa durée est d'un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure, il est reconductible pour trois périodes d'un an
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44613600
- CPV additionnels
-
44613600
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-19+02:00 à 18:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 175 000 euro(s) HT. Sa durée est d'un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure, il est reconductible pour trois périodes d'un an
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00 Fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères de l'agglomération de Chambéry Actif expand_more
Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 175 000 euro(s) HT. Sa durée est d'un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure, il est reconductible pour trois périodes d'un an
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Dossier de Consultation des Entreprises
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