En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: EPSM_HA_Fournitures_Bois
Fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois)
description Objet du marché
Fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois)
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature et allotissement : L’accord-cadre porte sur la fourniture de combustibles bois pour chaudières : le lot 1 concerne des plaquettes forestières pour l’EPSM 74 et le lot 2 des granulés de bois en vrac pour l’Hôpital Andrevetan.
- • Périmètre géographique : Les livraisons sont destinées aux deux établissements situés à La Roche-sur-Foron : l’EPSM 74, rue de la Patience, pour le lot 1, et l’Hôpital Andrevetan, rue de la Patience, pour le lot 2.
- • Volumes et exigences techniques : Les besoins annuels estimés sont d’environ 1 400 à 1 600 MAP de plaquettes forestières propres de type C1 pour le lot 1, et 250 tonnes de granulés de bois conformes aux normes DIN plus, EN, NF ou Swisspellets pour le lot 2.
- • Forme et plafonds : Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande, attribué à un seul opérateur économique par lot ; les candidats peuvent répondre à tous les lots.
euro
Jusqu'à
330 000 € HT pour le lot 1 et 430 000 € HT pour le lot 2 sur la durée totale du marché
checklist Candidature et critères
- • Situation juridique : Le candidat fournit une déclaration sur l’honneur attestant qu’il ne relève d’aucun cas d’interdiction de soumissionner, ainsi que les renseignements relatifs au respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.
- • Capacités économiques et financières : Le candidat présente son chiffre d’affaires global et celui relatif aux prestations concernées pour les trois derniers exercices disponibles, ainsi qu’une déclaration bancaire appropriée ou une preuve d’assurance pour les risques professionnels.
- • Capacités techniques et environnementales : Le candidat décrit les mesures de gestion environnementale, le suivi de la chaîne d’approvisionnement et l’outillage, le matériel et les équipements techniques mobilisables pour le marché.
- • Modalités de candidature : Aucune forme de groupement n’est imposée ; les offres doivent être transmises par voie électronique, rédigées en français et exprimées en euros, et rester valables quatre mois à compter de la date limite de remise.
folder_open Pièces à fournir
draft
Déclaration sur l’honneur
draft
Renseignements sur l’obligation d’emploi
draft
Chiffre d’affaires des trois derniers exercices
draft
Déclaration bancaire ou preuve d’assurance
draft
Mesures de gestion environnementale
draft
Systèmes de suivi de la chaîne d’approvisionnement
draft
Déclaration sur l’outillage et le matériel
draft
Acte d’engagement et annexes
draft
BPU au format Excel
draft
Cadre de réponse complété
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix des prestations | 60 % |
| Valeur technique | 30 % |
| Développement durable | 10 % |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Les offres doivent être reçues au plus tard le lundi 7 décembre 2026 à 12h00, selon le règlement de la consultation.
- • Durée et début d’exécution : L’accord-cadre commence le 1er janvier 2027, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure ; il comprend une période initiale de 12 mois et trois reconductions tacites de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois et un terme prévisionnel au 31 décembre 2030.
- • Livraisons et visite des sites : Les délais de livraison sont fixés par bon de commande ; le titulaire doit pouvoir livrer les quantités maximales requises sous 48 heures, du lundi au vendredi entre 8h et 16h, après accord et en présence d’un agent technique. La visite des sites est facultative et doit être demandée au plus tard huit jours avant la remise des offres.
- • Points de vigilance : Aucune variante n’est autorisée. Les conditions sociales et environnementales du marché sont obligatoires ; leur non-respect peut rendre l’offre irrégulière. Le dépôt papier n’est pas admis et une adresse électronique valide doit être renseignée sur le profil acheteur.
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folder_open Documents de consultation (DCE)
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DCE_fournitures_bois.zip
Pièce du dossier · 3.81 MB
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DCE_fournitures_bois.zip
Règlement de consultation · 3.81 MB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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