Fourniture de bornes aériennes d'apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Bastia
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d'Agglomération de Bastia
- SIRET
-
53736
- Adresse
-
Port de Toga Cs 60097, 20291 Bastia Cedex
- Contact
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POZZO DI BORGO Louis
- Téléphone
-
0495551818
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-006COL
- Intitulé
-
Fourniture de bornes aériennes d'apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Bastia
- Description
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bornes métalliques destinées à la collecte des flux verre, PJM, EMR, cartons bruns et OMr ainsi que des pièces détachées nécessaires à leur maintenance - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
31224500
- CPV additionnels
-
44613800, 90511000, 90511200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRM02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-08+02:00 à 13:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bornes métalliques destinées à la collecte des flux verre, PJM, EMR, cartons bruns et OMr ainsi que des pièces détachées nécessaires à leur maintenance
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fourniture de bornes aériennes d'apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le t... Actif expand_more
Fourniture de bornes aériennes d'apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Bastia
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bornes métalliques destinées à la collecte des flux verre, PJM, EMR, cartons bruns et OMr ainsi que des pièces détachées nécessaires à leur maintenance
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur