FOURNITURE DE CAMIONS-BENNES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET
- SIRET
-
51275
- Adresse
-
Espace Ressources, 81100 Castres
- Contact
-
ROUCARIE Jérôme
- Téléphone
-
0563735000
-
j.roucarie@ville-castres.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26CAMIONSBENNES
- Intitulé
-
FOURNITURE DE CAMIONS-BENNES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34144511
- CPV additionnels
-
34144511
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-10+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 BENNE À CHARGEMENT BI-LATÉRAL POUR CONTENEURS AÉRIENS ET SEMI-ENTERRÉS Actif expand_more
BENNE À CHARGEMENT BI-LATÉRAL POUR CONTENEURS AÉRIENS ET SEMI-ENTERRÉS<br/>
02 CHASSIS POUR BENNES A ORDURES MÉNAGÈRES Actif expand_more
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BENNES A ORDURES MÉNAGÈRES DE 7 M3<br/>
04 BENNES A ORDURES MÉNAGÈRES DE 12 ET 14 M3 Actif expand_more
BENNES A ORDURES MÉNAGÈRES DE 12 ET 14 M3<br/>
05 BENNES A ORDURES MÉNAGÈRES A BRAS LATÉRAL AVEC PINCE OU POINTE DIAMANT Actif expand_more
BENNES A ORDURES MÉNAGÈRES A BRAS LATÉRAL AVEC PINCE OU POINTE DIAMANT<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur