FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://marchespublics.oise.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
26-SPAG-AHLV-01
- Intitulé
-
FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants en vrac destinés principalement aux véhicules, engins et matériels de travaux publics du Département de l’Oise. Il est attendu la fourniture et la livraison des carburants suivants : - du Gazole (GO) - du Gazole non routier (GNR) - de l’Essence Sans Plomb (SP95 et SP98). Les caractéristiques techniques des fournitures et des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
09134000
- CPV additionnels
-
09132100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-15+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Peuvent être formés devant le Tribunal Administratif d’Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l’accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L.551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l’accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants en vrac destinés principalement aux véhicules, engins et matériels de travaux publics du Département de l’Oise. Il est attendu la fourniture et la livraison des carburants suivants : - du Gazole (GO) - du Gazole non routier (GNR) - de l’Essence Sans Plomb (SP95 et SP98). Les caractéristiques techniques des fournitures et des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Énergie dans le département Oise (60) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE Actif expand_more
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants en vrac destinés principalement aux véhicules, engins et matériels de travaux publics du Département de l’Oise. Il est attendu la fourniture et la livraison des carburants suivants : - du Gazole (GO) - du Gazole non routier (GNR) - de l’Essence Sans Plomb (SP95 et SP98). Les caractéristiques techniques des fournitures et des prestations …
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE_Carburants_en_Vrac.zip
Pièce du dossier · 736 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur