Fourniture de carburants et d'énergies, de produits et services associés par carte accréditive pour les besoins du Département de la Manche.
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Fourniture de carburants et d'énergies, de produits et services associés par carte accréditive pour les besoins du Département de la Manche.
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Fourniture de carburants et d'énergies, de produits et services associés par carte accréditive pour les besoins du Département de la Manche
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera multi-attributaires.Il sera conclu avec 2 opérateurs économiques. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an et pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
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Règlement de consultation · 415 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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