FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VICHY
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Communauté d'Agglomération Vichy Communauté
- SIRET
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65162
- Adresse
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9, Place Charles-de-Gaulle, 03209 Vichy Cedex
- Contact
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Aguilera Frédéric
- Téléphone
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0470965700
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mpa@vichy-communaute.fr
- Profil acheteur
- https://vichycommunaute.safetender.com
- Type d'acheteur
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Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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2026-VSACHAT03
- Intitulé
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FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VICHY
- Description
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 3 et par l'achat de carburants par cartes accréditives pour les lots 1 et 2.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne la fourniture des carburants nécessaires aux véhicules et engins des services de la Communauté d'Agglomération. Les fournitures faisant l'objet du marché doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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30163100
- CPV additionnels
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09100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
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FRK11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
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Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
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2026-05-05+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
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3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 3 et par l'achat de carburants par cartes accréditives pour les lots 1 et 2.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne la fourniture des carburants nécessaires aux véhicules et engins des services de la Communauté d'Agglomération. Les fournitures faisant l'objet du marché doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 carburants délivrés à la pompe à l'aide de cartes accréditives sur le territoire de proximité Actif expand_more
carburants délivrés à la pompe à l'aide de cartes accréditives sur le territoire de proximité
02 carburants délivrés à la pompe à l'aide de cartes accréditives sur le territoire national Actif expand_more
carburants délivrés à la pompe à l'aide de cartes accréditives sur le territoire national
03 carburants pour le remplissage d'une cuve Actif expand_more
carburants pour le remplissage d'une cuve
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur