Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Angers Loire Metropole (49)
- SIRET
-
24490001500011
- Adresse
-
BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
- Téléphone
-
+33 241055000
-
marches.dag@angersloiremetropole.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
A26EACHCHARBONACTIF
- Intitulé
-
Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole
- Description
-
Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole, durée du marché de 4 ans, accord-cadre à marché subséquent, sans minimum avec maximum fixé à 1800 tonnes. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus avec les opérateurs économiques dont leur(s) proposition(s) de charbon seront classées parmi les 3 premiers. La répartition des commandes est précisée dans les pièces du marché.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
24954100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Nantes
description Objet du marché
Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole, durée du marché de 4 ans, accord-cadre à marché subséquent, sans minimum avec maximum fixé à 1800 tonnes. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus avec les opérateurs économiques dont leur(s) proposition(s) de charbon seront classées parmi les 3 premiers. La répartition des commandes est précisée dans les pièces du marché.
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01 Fourniture de charbons actifs en poudre qualité décantation Actif expand_more
accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de charbons actifs en poudre qualité décantation pour le process de l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre sans minimum avec un maximum fixé en quantité à 1800 tonnes et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus av…
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