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En cours Procédure négociée Réf: 26-49996

Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole

Sources : 🇪🇺 Ted 🏛 Boamp

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Angers Loire Metropole (49)

SIRET

24490001500011

Adresse

BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02

Téléphone

+33 241055000

Email

marches.dag@angersloiremetropole.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

A26EACHCHARBONACTIF

Intitulé

Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole

Description

Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole, durée du marché de 4 ans, accord-cadre à marché subséquent, sans minimum avec maximum fixé à 1800 tonnes. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus avec les opérateurs économiques dont leur(s) proposition(s) de charbon seront classées parmi les 3 premiers. La répartition des commandes est précisée dans les pièces du marché.

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

24954100

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Instance de recours

Tribunal administratif de Nantes

description Objet du marché

Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole, durée du marché de 4 ans, accord-cadre à marché subséquent, sans minimum avec maximum fixé à 1800 tonnes. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus avec les opérateurs économiques dont leur(s) proposition(s) de charbon seront classées parmi les 3 premiers. La répartition des commandes est précisée dans les pièces du marché.

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Fourniture de charbons actifs en poudre qualité décantation Actif expand_more
Code CPV
tag 24954100 — Charbon actif neuf
schedule Durée : 48 mois

accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de charbons actifs en poudre qualité décantation pour le process de l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre sans minimum avec un maximum fixé en quantité à 1800 tonnes et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus av…

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