Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes)-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Troyes
- SIRET
-
21100374400011
- Adresse
-
Place Alexandre Israël, 10000 TROYES
- Téléphone
-
0325426845
-
commande.publique@ville-troyes.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
CESU2026
- Intitulé
-
Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes)-.
- Description
-
La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes).
Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement.Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement.
Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après :
- Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes
- Lot n°2 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole
- Lot n°3 : Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de la Ville de TroyesEn application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
22440000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
description Objet du marché
La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes).
Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement.
Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement.
Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après :
- Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes
- Lot n°2 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole
- Lot n°3 : Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de la Ville de Troyes
En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes Actif expand_more
Montant maximum première période 95 000 € HT montant maximum annuel : 85 000 € HT
02 Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole Actif expand_more
Montant maximum première période 25 000 € HT montant maximum annuel 25 000 € HT
03 Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de Troyes Actif expand_more
Montant maximum première période 5 000 € HT montant maximum annuel 5 000 € HT
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 524 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur