Fourniture de conteneurs maritimes d'occasion
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Le BARCARES
- SIRET
-
17212
- Adresse
-
Bp 5, 66421 Le Barcares Cedex
- Contact
-
FERRAND Alain
- Téléphone
-
0468861164
-
marches-publics@lebarcares.fr
- Profil acheteur
- https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26BA46
- Intitulé
-
Fourniture de conteneurs maritimes d'occasion
- Description
-
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44613400
- CPV additionnels
-
44613400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-08+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
description Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat
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00 Fourniture de conteneurs maritimes d'occasion Actif expand_more
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 923 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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