Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-0269
- Intitulé
-
Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
- Description
-
Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39298700
- CPV additionnels
-
18512200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-12+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269
description Objet du marché
Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Coupes et Trophées Actif expand_more
Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est …
02 Médailles Actif expand_more
Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est l…
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