Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'une démarche d'approvisionnement en filière courte : viande et saucisserie de porc
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
-
51522
- Adresse
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13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
-
BARREILLE Eliane
- Téléphone
-
0492300400
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26UPC006
- Intitulé
-
Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'une démarche d'approvisionnement en filière courte : viande et saucisserie de porc
- Description
-
Le présent marché s'inscrit dans une démarche de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Les produits proposés pourront être avec signes de qualité Egalim (y compris labels agriculture biologiques AB ou européen ou équivalent).
Le Département souhaite contribuer à la qualité nutritionnelle et gustative des repas servis dans les 9 collèges desservis par l'Unité de Préparation Culinaire (UPC), ce qui représente une moyenne de 3 500 repas par jour.
Le présent accord-cadre comporte 2 lots : viande de porc (lot 1) et saucisserie de porc (lot 2) - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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15113000
- CPV additionnels
-
15113000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-17+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
Le présent marché s'inscrit dans une démarche de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
Les produits proposés pourront être avec signes de qualité Egalim (y compris labels agriculture biologiques AB ou européen ou équivalent).
Le Département souhaite contribuer à la qualité nutritionnelle et gustative des repas servis dans les 9 collèges desservis par l'Unité de Préparation Culinaire (UPC), ce qui représente une moyenne de 3 500 repas par jour.
Le présent accord-cadre comporte 2 lots : viande de porc (lot 1) et saucisserie de porc (lot 2)
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Viande de porc Actif expand_more
Viande de porc<br/>
02 Saucisserie de porc Actif expand_more
Saucisserie de porc<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur