Fourniture de deux véhicules SSV 4x4 neufs
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de MORZINE
- SIRET
-
2621
- Adresse
-
1 place de l'Eglise, 74110 Morzine
- Contact
-
BERGER Jean-François
- Téléphone
-
0450790433
-
marches.publics@morzine.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
AO2613
- Intitulé
-
Fourniture de deux véhicules SSV 4x4 neufs
- Description
-
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34113000
- CPV additionnels
-
34113000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-15+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
84
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ;
- Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ;
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être
exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des
mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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00 Fourniture de deux véhicules SSV 4x4 neufs Actif expand_more
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 256 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur