Fourniture de divers tissus pour les ateliers ATIGIP - RIEP Confection
description Objet du marché
Fourniture de divers tissus pour les ateliers ATIGIP - RIEP Confection
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature et destination des fournitures : L’acheteur recherche un accord-cadre de fourniture de tissus destinés aux ateliers ATIGIP - RIEP Confection pour confectionner des articles d’uniforme des personnels de surveillance de l’Administration pénitentiaire.
- • Lots proposés : Le marché comprend deux lots : le lot 1 porte sur du tissu sergé 100 % polyester avec membrane imper-respirante et bande d’étanchéité, et le lot 2 sur du tissu croisé coton-polyester.
- • Quantités prévisionnelles : Les quantités annuelles prévisionnelles sont de 30 000 ml, 500 ml et 1 000 ml pour les trois postes du lot 1, et de 2 000 ml, 12 000 ml, 3 000 ml, 1 000 ml et 1 500 ml pour les cinq postes du lot 2.
- • Plafonds financiers : L’accord-cadre est conclu sans minimum ; les plafonds sur quatre ans sont de 1 000 000 € HT pour le lot 1 et de 720 000 € HT pour le lot 2.
checklist Candidature et critères
- • Procédure de passation : La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert.
- • Capacités attendues : Les candidatures sont examinées au regard de la situation juridique, des capacités économiques et financières, ainsi que des références professionnelles et capacités techniques.
- • Groupement de candidats : En cas de groupement, l’acheteur souhaite un groupement solidaire et peut demander la transformation d’un groupement attributaire d’une autre forme.
- • Transmission des plis : La transmission des plis par voie électronique est obligatoire ; la remise sur support papier n’est pas autorisée.
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Qualité technique du tissu | 44 points |
| Délais de livraison | 8 points |
| Performance environnementale | 10 points |
| Prix | 38 points |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise : Les offres et les échantillons accompagnés de leurs fiches techniques doivent parvenir au plus tard le 11 janvier 2027 à 12h00, heure de Paris.
- • Durée du marché : L’accord-cadre prend effet à sa notification pour 12 mois et peut être reconduit tacitement trois fois pour 12 mois, dans la limite de quatre ans.
- • Échantillons obligatoires : Les échantillons sont obligatoires, doivent respecter les quantités et caractéristiques demandées et ne seront ni indemnisés ni restitués ; une offre sans échantillon ou fiche technique ne sera pas retenue.
- • Variantes : Aucune variante n’est autorisée.
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folder_open Documents de consultation (DCE)
10-10082026_RC.pdf
Règlement de consultation · 510 KB
DCE 10-10082026.zip
Pièce du dossier · 1.4 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur