FOURNITURE DE FILMS ET RUBANS ADHESIFS TECHNIQUES POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Entité avec droits spéciaux
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026034
- Intitulé
-
FOURNITURE DE FILMS ET RUBANS ADHESIFS TECHNIQUES POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)
- Description
-
La présente consultation a pour objet la fourniture de films et de rubans adhésifs techniques pour la Régie des Transports Métropolitains.
La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : lot n°1: Films adhésifs et lot n°2: Rubans adhésifs. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44174000
- CPV additionnels
-
44424200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Marseille : Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean-François LECA, 13002 MARSEILLE
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture de films et de rubans adhésifs techniques pour la Régie des Transports Métropolitains.
La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : lot n°1: Films adhésifs et lot n°2: Rubans adhésifs.
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot n°1: Films adhésifs Actif expand_more
Le présent marché public a pour objet la fourniture de films et de rubans adhésifs techniques pour la Régie des Transports Métropolitains. Le lot 1 concerne les films adhésifs.
02 Lot n°2: Rubans adhésifs Actif expand_more
Le présent marché public a pour objet la fourniture de films et de rubans adhésifs techniques pour la Régie des Transports Métropolitains. Le lot 2 concerne les rubans adhésifs.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur