Fourniture de gazole
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SICTOM du Périgord Noir
- SIRET
-
39525
- Adresse
-
3372 Route des Châtaigniers, 24200 Marcillac Et Saint Quentin
- Contact
-
PEYRAT Jérôme
- Téléphone
-
0553298750
-
mhavel@sictompn.fr
- Profil acheteur
- http://www.marchespublics.dordogne.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
GAZOLE2026
- Intitulé
-
Fourniture de gazole
- Description
-
Marché subséquent à bons de commande pour 90 à 120 h/an de GNR et 2300 à 2800 hl/an de gazole routier
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
09134000
- CPV additionnels
-
09134000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-22+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
3 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne
description Objet du marché
Marché subséquent à bons de commande pour 90 à 120 h/an de GNR et 2300 à 2800 hl/an de gazole routier
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Gazole Non Routier Actif expand_more
90 à 120 hectolitres par an en 1 à 3 livraisons annuelles (au maximum)
02 Gazole Routier Actif expand_more
2 300 à 2 800 hectolitres par an en 7 à 12 livraisons annuelles (cuve de 400 hl)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur