Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
- SIRET
-
1629
- Adresse
-
390 rue Henri Fabre, 38926 Crolles
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
-
0476080457
-
zamira@le-gresivaudan.fr
- Profil acheteur
- http://www.le-gresivaudan.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26035FCS00
- Intitulé
-
Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques
- Description
-
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
22113000
- CPV additionnels
-
22113000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-08+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
9
- Nombre max de lots attribués
-
9
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
description Objet du marché
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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01 Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes Actif expand_more
Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes
02 Documentaires jeunesse et adultes Actif expand_more
Documentaires jeunesse et adultes
03 Fiction jeunesse Actif expand_more
Fiction jeunesse
04 Fiction adulte Actif expand_more
Fiction adulte
05 Jeux Vidéo Actif expand_more
Jeux Vidéo
06 DVD documentaires Actif expand_more
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07 DVD fiction Actif expand_more
DVD fiction
08 CD et vinyles musique, livres lus Actif expand_more
CD et vinyles musique, livres lus
09 Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques Actif expand_more
Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques
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Dossier de Consultation des Entreprises
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