Fourniture de livres divers
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil départemental d'Indre et Loire
- SIRET
-
1925
- Adresse
-
Place de la Préfecture, 37927 Tours
- Contact
-
la Présidente du Conseil départemental
- Téléphone
-
0247314272
-
commande-publique@departement-touraine.fr
- Profil acheteur
- http://www.touraine.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
F2026_0019
- Intitulé
-
Fourniture de livres divers
- Description
-
Le contrat porte sur la fourniture de livres divers, en 5 lots
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
22113000
- CPV additionnels
-
22113000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-27+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 TOURS CEDEX 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;
- Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus
- Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;
- Recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ;
- Recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).
TELE- RECOURS : Le Tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr
description Objet du marché
Le contrat porte sur la fourniture de livres divers, en 5 lots
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Lot n°1 : Littérature adulte (livres et livres audio) Actif expand_more
Lot n°1 : Littérature adulte (livres et livres audio)
02 Lot n°2 : Documentaires adulte (livres et livres audio) Actif expand_more
Lot n°2 : Documentaires adulte (livres et livres audio)
03 Lot n°3 : Littérature et documentaires jeunesse (livres et livres audio) Actif expand_more
Lot n°3 : Littérature et documentaires jeunesse (livres et livres audio)
04 Lot n°4 : Bandes dessinées adulte et jeunesse Actif expand_more
Lot n°4 : Bandes dessinées adulte et jeunesse
05 Lot n°5 : Réservations et autres services départementaux Actif expand_more
Lot n°5 : Réservations et autres services départementaux
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur