Livres publiés par des éditeurs étrangers des pays de la péninsule ibérique et pays latino- américains, pour tous les sites de l’Université
description Description
Le présent lot concerne les livres publiés par des éditeurs étrangers des pays de la péninsule ibérique et de l’Amérique latine, pour tous les sites de l’Université.
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
Début : 01 janvier 2027
info Informations générales
Conformément à l’article R.2122-4 1° du code de la commande publique, l’acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet : des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d’installations, soit à l’extension de fournitures ou d’installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l’acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d’utilisation et d’entretien disproportionnées. Lorsqu’un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.