Fourniture de lubrifiants pour véhicules et matériels
description Objet du marché
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de lubrifiants pour véhicules et matériels du centre technique routier départemental.
Il est décomposé en 2 lots : les huiles (lot 1) et les graisses (lot 2)
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
- 51522
- Adresse
- 13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
- BARREILLE Eliane
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26CTRD002
- Intitulé
- Fourniture de lubrifiants pour véhicules et matériels
- Description
- Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de lubrifiants pour véhicules et matériels du centre technique routier départemental. Il est décomposé en 2 lots : les huiles (lot 1) et les graisses (lot 2)
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 09211100
- CPV additionnels
- 09211100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-05+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Fourniture d'huiles pour véhicules et matériels
- Fourniture d'huiles pour véhicules et matériels<br/>
- Lot LOT-0002
- Fourniture de graisses pour véhicules et matériels
- Fourniture de graisses pour véhicules et matériels<br/>
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d...
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Fourniture d'huiles pour véhicules et matériels Actif expand_more
Fourniture d'huiles pour véhicules et matériels<br/>
02 Fourniture de graisses pour véhicules et matériels Actif expand_more
Fourniture de graisses pour véhicules et matériels<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur