Fourniture de matériaux de construction, de petits matériels, d'outillage, de quincaillerie, de peinture et de matériel électrique
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
-
51522
- Adresse
-
13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
-
BARREILLE Eliane
- Téléphone
-
0492300400
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26SCST003
- Intitulé
-
Fourniture de matériaux de construction, de petits matériels, d'outillage, de quincaillerie, de peinture et de matériel électrique
- Description
-
Ces accords cadres de fournitures doivent permettre à tous les services du Département de subvenir à leurs besoins pour la réalisation de petits travaux en régie directe dans les domaines des bâtiments, des routes, des espaces verts, ainsi que dans les musées.
Les diverses fournitures constituant l'objet de cet accord-cadre sont utilisées par les agents du Département sur différents sites, répartis sur le territoire du département, en plus des bâtiments centraux situés à Digne-les-Bains.
Les prestations sont réparties en 20 lots techniques et géographiques - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44316000
- CPV additionnels
-
44316000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-27+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
20
- Nombre max de lots attribués
-
20
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
Ces accords cadres de fournitures doivent permettre à tous les services du Département de subvenir à leurs besoins pour la réalisation de petits travaux en régie directe dans les domaines des bâtiments, des routes, des espaces verts, ainsi que dans les musées.
Les diverses fournitures constituant l'objet de cet accord-cadre sont utilisées par les agents du Département sur différents sites, répartis sur le territoire du département, en plus des bâtiments centraux situés à Digne-les-Bains.
Les prestations sont réparties en 20 lots techniques et géographiques
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (20 lots)
01 Matériaux de construction - Maison Technique de Barcelonnette Actif expand_more
Matériaux de construction - Maison Technique de Barcelonnette<br/>
02 Matériaux de construction - Maison Technique de Castellane Actif expand_more
Matériaux de construction - Maison Technique de Castellane<br/>
03 Matériaux de construction - Maison Technique de Digne Actif expand_more
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04 Matériaux de construction - Maison Technique de Forcalquier Actif expand_more
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05 Matériaux de construction - Maison Technique de Sisteron Actif expand_more
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06 Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Barcelonnette Actif expand_more
Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Barcelonnette<br/>
07 Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Castellane Actif expand_more
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08 Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Digne Actif expand_more
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09 Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Forcalquier Actif expand_more
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10 Quincaillerie et petit outillage - Maison Technique de Sisteron Actif expand_more
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11 Peinture - Maison Technique de Barcelonnette Actif expand_more
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12 Peinture - Maison Technique de Castellane Actif expand_more
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13 Peinture - Maison Technique de Digne Actif expand_more
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14 Peinture - Maison Technique de Forcalquier Actif expand_more
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15 Peinture - Maison Technique de Sisteron Actif expand_more
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16 Matériel électrique - Maison Technique de Barcelonnette Actif expand_more
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17 Matériel électrique - Maison Technique de Castellane Actif expand_more
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18 Matériel électrique - Maison Technique de Digne Actif expand_more
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19 Matériel électrique - Maison Technique de Forcalquier Actif expand_more
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20 Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron Actif expand_more
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Disponible sur le profil acheteur