FOURNITURE DE MATERIAUX, PRODUITS ET MATERIELS POUR LES SERVICES DE LA VILLE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Sannois
- SIRET
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65139
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 95111 Sannois
- Contact
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Monsieur le Maire
- Téléphone
-
0139982063
-
commande.publique@sannois.fr
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-CTM-0023
- Intitulé
-
FOURNITURE DE MATERIAUX, PRODUITS ET MATERIELS POUR LES SERVICES DE LA VILLE
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et d'un maximum annuel de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
Ou à défaut à compter de la notification en cas d'accomplissement de celle-ci postérieur à la date prévue - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
31600000
- CPV additionnels
-
31600000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-09+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et d'un maximum annuel de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
Ou à défaut à compter de la notification en cas d'accomplissement de celle-ci postérieur à la date prévue
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view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Fourniture de matériel électrique Actif expand_more
Fourniture de matériel électrique
02 Fourniture de peinture Actif expand_more
Fourniture de peinture
03 Fourniture de quincaillerie Actif expand_more
Fourniture de quincaillerie
04 Fourniture de maçonnerie Actif expand_more
Fourniture de maçonnerie
05 Fourniture de plomberie Actif expand_more
Fourniture de plomberie
06 Fourniture de menuiserie Actif expand_more
Fourniture de menuiserie
07 Fourniture de métallerie Actif expand_more
Fourniture de métallerie
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur