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En cours Procédure négociée Réf: 26-95785

FOURNITURE DE MATERIEL ET MATERIAUX POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET BATIMENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (7 LOTS)

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Type d'acheteur

Entité avec droits spéciaux

Activité principale

Urttb

description

Objet du marché

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Référence

Affaire N°2026061

Intitulé

FOURNITURE DE MATERIEL ET MATERIAUX POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET BATIMENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (7 LOTS)

Description

1/ La consultation est décomposée en sept lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de matériel de plomberie ; Lot n°2 : Fourniture de matériel de soudure ; Lot n°3 : Fourniture de contreplaqué ; Lot n°4 : Fourniture de ciment ; Lot n°5 : Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium ; Lot n°6 : Fourniture de profilés et de tôles en acier ; Lot n°7 : Fourniture et découpe de matières plastiques.
Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe pour certains lots, documents joints avec le présent Avis d'appel public à la concurrence (AAPC).

Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique.

Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code.

Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code).

En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 180 000,00 euros HT ; Lot 2 : 215 000,00 euros HT ; Lot 3 : 35 000,00 euros HT ; Lot 4 : 60 000,00 euros HT ; Lot 5 : 55 000,00 euros HT ; Lot 6 : 40 000,00 euros HT ; Lot 7 : 650 000,00 euros HT.

3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de leur date de notification.

5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC.

6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com.

7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

44115210

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRL04

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

Nombre max de lots soumis

7

Nombre max de lots attribués

7

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

5

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes :
Préfecture de la région PACA
Secrétariat général pour les affaires régionales
Place Félix-Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06.

Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13002 MARSEILLE
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.

description Objet du marché

1/ La consultation est décomposée en sept lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de matériel de plomberie ; Lot n°2 : Fourniture de matériel de soudure ; Lot n°3 : Fourniture de contreplaqué ; Lot n°4 : Fourniture de ciment ; Lot n°5 : Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium ; Lot n°6 : Fourniture de profilés et de tôles en acier ; Lot n°7 : Fourniture et découpe de matières plastiques.
Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe pour certains lots, documents joints avec le présent Avis d'appel public à la concurrence (AAPC).

Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique.

Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code.

Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code).

En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 180 000,00 euros HT ; Lot 2 : 215 000,00 euros HT ; Lot 3 : 35 000,00 euros HT ; Lot 4 : 60 000,00 euros HT ; Lot 5 : 55 000,00 euros HT ; Lot 6 : 40 000,00 euros HT ; Lot 7 : 650 000,00 euros HT.

3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de leur date de notification.

5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC.

6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com.

7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

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view_agenda Allotissement (7 lots)

01 Lot 1 - Fourniture de matériel de plomberie Actif expand_more
Code CPV
tag 44115210 — Matériel de plomberie
Montant estimé
euro 0 €
schedule Durée : 60 mois
location_on Bouches-du-Rhône

En application de l'article R21624 du Code, le lot 1 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 180 000,00 euros HT.

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16 Lot 2 - Fourniture de matériel de soudure Actif expand_more
Code CPV
tag 31711140 — Électrodes
Montant estimé
euro 0 €
schedule Durée : 60 mois
location_on Bouches-du-Rhône

En application de l'article R21624 du Code, le lot 2 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 215 000,00 euros HT.

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17 Lot 3 - Fourniture de contreplaqué Actif expand_more
Code CPV
tag 44191100 — Contreplaqué
Montant estimé
euro 0 €
schedule Durée : 60 mois
location_on Bouches-du-Rhône

En application de l'article R21624 du Code, le lot 3 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 35 000,00 euros HT.

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18 Lot 4 - Fourniture de ciment Actif expand_more
Code CPV
tag 44111200 — Ciment
Montant estimé
euro 0 €
schedule Durée : 60 mois
location_on Bouches-du-Rhône

En application de l'article R21624 du Code, le lot 4 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 60 000,00 euros HT.

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19 Lot 5 - Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium Actif expand_more
Code CPV
tag 44334000 — Profilés
Montant estimé
euro 0 €
schedule Durée : 60 mois
location_on Bouches-du-Rhône

En application de l'article R21624 du Code, le lot 5 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 55 000,00 euros HT.

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20 Lot 6 - Fourniture de profilés et de tôles en acier Actif expand_more
Code CPV
tag 44334000 — Profilés
Montant estimé
euro 0 €
schedule Durée : 60 mois
location_on Bouches-du-Rhône

En application de l'article R21624 du Code, le lot 6 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 40 000,00 euros HT.

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21 Lot 7 - Fourniture et découpe de matières plastiques Actif expand_more
Code CPV
tag 24500000 — Matières plastiques sous forme primaire
Montant estimé
euro 0 €
schedule Durée : 60 mois
location_on Bouches-du-Rhône

En application de l'article R21624 du Code, le lot 7 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 650 000,00 euros HT.

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