FOURNITURE DE MATERIEL ET MATERIAUX POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET BATIMENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (7 LOTS)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Entité avec droits spéciaux
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
Affaire N°2026061
- Intitulé
-
FOURNITURE DE MATERIEL ET MATERIAUX POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET BATIMENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (7 LOTS)
- Description
-
1/ La consultation est décomposée en sept lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de matériel de plomberie ; Lot n°2 : Fourniture de matériel de soudure ; Lot n°3 : Fourniture de contreplaqué ; Lot n°4 : Fourniture de ciment ; Lot n°5 : Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium ; Lot n°6 : Fourniture de profilés et de tôles en acier ; Lot n°7 : Fourniture et découpe de matières plastiques.
Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe pour certains lots, documents joints avec le présent Avis d'appel public à la concurrence (AAPC).Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.
2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code.
Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code).En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 180 000,00 euros HT ; Lot 2 : 215 000,00 euros HT ; Lot 3 : 35 000,00 euros HT ; Lot 4 : 60 000,00 euros HT ; Lot 5 : 55 000,00 euros HT ; Lot 6 : 40 000,00 euros HT ; Lot 7 : 650 000,00 euros HT.
3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de leur date de notification.
5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC.
6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com.
7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44115210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
5
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes :
Préfecture de la région PACA
Secrétariat général pour les affaires régionales
Place Félix-Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE Cedex 06.Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13002 MARSEILLE
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
description Objet du marché
1/ La consultation est décomposée en sept lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de matériel de plomberie ; Lot n°2 : Fourniture de matériel de soudure ; Lot n°3 : Fourniture de contreplaqué ; Lot n°4 : Fourniture de ciment ; Lot n°5 : Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium ; Lot n°6 : Fourniture de profilés et de tôles en acier ; Lot n°7 : Fourniture et découpe de matières plastiques.
Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe pour certains lots, documents joints avec le présent Avis d'appel public à la concurrence (AAPC).
Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.
2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code.
Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code).
En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 180 000,00 euros HT ; Lot 2 : 215 000,00 euros HT ; Lot 3 : 35 000,00 euros HT ; Lot 4 : 60 000,00 euros HT ; Lot 5 : 55 000,00 euros HT ; Lot 6 : 40 000,00 euros HT ; Lot 7 : 650 000,00 euros HT.
3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de leur date de notification.
5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC.
6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le sitewww.achatpublic.com.
7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
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view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Lot 1 - Fourniture de matériel de plomberie Actif expand_more
En application de l'article R21624 du Code, le lot 1 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 180 000,00 euros HT.
16 Lot 2 - Fourniture de matériel de soudure Actif expand_more
En application de l'article R21624 du Code, le lot 2 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 215 000,00 euros HT.
17 Lot 3 - Fourniture de contreplaqué Actif expand_more
En application de l'article R21624 du Code, le lot 3 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 35 000,00 euros HT.
18 Lot 4 - Fourniture de ciment Actif expand_more
En application de l'article R21624 du Code, le lot 4 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 60 000,00 euros HT.
19 Lot 5 - Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium Actif expand_more
En application de l'article R21624 du Code, le lot 5 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 55 000,00 euros HT.
20 Lot 6 - Fourniture de profilés et de tôles en acier Actif expand_more
En application de l'article R21624 du Code, le lot 6 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 40 000,00 euros HT.
21 Lot 7 - Fourniture et découpe de matières plastiques Actif expand_more
En application de l'article R21624 du Code, le lot 7 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 650 000,00 euros HT.
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