Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi

Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. En application de l’article R216241° du même code, l'accord cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.