Fourniture de mobilier, d’équipements et d’accessoires pour environnement difficile au bénéfice de l’EPSM Morbihan
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
- SIRET
-
26561337200019
- Adresse
-
Etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555, 56017 Vannes cedex
- Contact
-
Cellule juridique des achats
- Téléphone
-
+33297292105
-
cellule-juridique.achats@ghba.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
EPSM_ENV_DIFFICILE
- Intitulé
-
Fourniture de mobilier, d’équipements et d’accessoires pour environnement difficile au bénéfice de l’EPSM Morbihan
- Description
-
Fourniture de mobilier, d’équipements et d’accessoires pour environnement difficile au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1er janvier 2027
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
33192000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH04
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-06+02:00 à 12:00:00.000+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Rennes
description Objet du marché
Fourniture de mobilier, d’équipements et d’accessoires pour environnement difficile au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1er janvier 2027
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Linge de lit médical anti-déchirure Actif expand_more
Fourniture de Linge de lit médical anti-déchirure au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières, son annexe 1 et le bordereau des prix unitaires.
02 Vêtements de prévention Actif expand_more
Fourniture de Vêtements de prévention au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières, son annexe 1 et le bordereau des prix unitaires.
03 Mobilier pour chambre d’isolement / d’apaisement Actif expand_more
Fourniture de Mobilier pour chambre d’isolement / d’apaisement au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières, son annexe 1 et le bordereau des prix unitaires.
04 Mobilier en mousse anti-vandalisme Actif expand_more
Fourniture de Mobilier en mousse anti-vandalisme au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières, son annexe 1 et le bordereau des prix unitaires.
05 Vaisselle de sécurité Actif expand_more
Fourniture de Vaisselle de sécurité au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières, son annexe 1 et le bordereau des prix unitaires.
06 Tunique médicalisée haute performance Actif expand_more
Fourniture de Tuniques médicalisées haute performance au bénéfice de l’EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières, son annexe 1 et le bordereau des prix unitaires.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur