FOURNITURE DE MOBILIER ET EQUIPEMENTS URBAINS
description Objet du marché
La présente consultation concerne : la FOURNITURE DE MOBILIER ET ÉQUIPEMENTS URBAINS.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Commune de Le BARCARES
- SIRET
- 17212
- Adresse
- Bp 5, 66421 Le Barcares Cedex
- Contact
- FERRAND Alain
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26BA10
- Intitulé
- FOURNITURE DE MOBILIER ET EQUIPEMENTS URBAINS
- Description
-
La présente consultation concerne : la FOURNITURE DE MOBILIER ET ÉQUIPEMENTS URBAINS. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définie...
La présente consultation concerne : la FOURNITURE DE MOBILIER ET ÉQUIPEMENTS URBAINS.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P - Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34928400
- CPV additionnels
- 34928400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-23+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 3
- Nombre max de lots attribués
- 3
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (3)
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- Lot LOT-0001
- Corbeilles
- Corbeilles
- Lot LOT-0002
- Bancs et assises
- Bancs et assises
- Lot LOT-0003
- Autres mobiliers : potelets, bornes, supports, rack, distributeurs de sacs
- Autres mobiliers : potelets, bornes, supports, rack, distributeurs de sacs
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et po...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Corbeilles Actif expand_more
02 Bancs et assises Actif expand_more
03 Autres mobiliers : potelets, bornes, supports, rack, distributeurs de sacs Actif expand_more
Autres mobiliers : potelets, bornes, supports, rack, distributeurs de sacs
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur